MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 23 mai 2025
1. IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR
Dénomination sociale : Creative Slashers
Forme juridique : SAS au capital de 10.000 euros
Numéro SIRET : 798 806 030
Code APE/NAF : 6202A
Numéro TVA intracommunautaire : FR25798806030
Adresse du siège social :
9 rue Mademoiselle
75015 Paris
France
Contact :
Email : bonjour@creativeslashers.com
Site web : creativeslashers.com
Directeur de la publication :
Julien Artu
Email : julien@creativeslashers.com
2. HÉBERGEMENT
Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.1 Droits d’auteur
L’ensemble des éléments de ce site web (textes, images, vidéos, sons, séquences, programmes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Creative Slashers.
3.2 Marques
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées de Creative Slashers ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation est interdite sans autorisation expresse.
3.3 Contenus utilisateurs
Les utilisateurs conservent leurs droits de propriété intellectuelle sur les contenus qu’ils publient. En publiant du contenu, ils accordent à Creative Slashers une licence d’utilisation dans le cadre de l’exploitation du service.
4. RESPONSABILITÉ
4.1 Contenu du site
Creative Slashers s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4.2 Utilisation du site
L’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Creative Slashers. Les utilisateurs sont seuls responsables de l’utilisation qu’ils en font.
4.3 Disponibilité
Creative Slashers met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité du site 24h/24 et 7j/7. Néanmoins, Creative Slashers se réserve la possibilité d’interrompre l’accès au site pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison, sans préavis ni justification.
4.4 Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Creative Slashers n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
5. DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par notre Politique de Confidentialité, consultable à l’adresse : la politique de confidentialité.
Finalités principales du traitement :
- Gestion des comptes utilisateurs
- Fonctionnement du réseau social
- Communication avec les utilisateurs
- Amélioration des services
Responsable de traitement :
Creative Slashers
9 rue Mademoiselle – 75015 Paris
Email : bonjour@creativeslashers.com
6. COOKIES ET TECHNOLOGIES SIMILAIRES
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Types de cookies utilisés :
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- Cookies analytiques (mesure d’audience)
- Cookies de personnalisation (préférences utilisateur)
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Cookies.
7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS
7.1 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
7.2 Juridiction compétente
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
8. RÉGLEMENTATION SPÉCIFIQUE
8.1 Avertissement sanitaire
ATTENTION : Ce site s’adresse exclusivement aux adultes. La consommation de tabac nuit gravement à la santé et celle d’autrui.
8.2 Loi Évin
Conformément à la loi Évin, ce site ne fait pas la promotion de la consommation de tabac mais constitue un espace d’échange culturel et informatif pour les amateurs adultes.
8.3 Accès restreint
L’accès à ce site est strictement réservé aux personnes majeures (18 ans minimum).
9. DÉCLARATIONS RÉGLEMENTAIRES
9.1 CNIL
Déclaration CNIL : [Numéro de déclaration ou mention « Dispensé de déclaration »]
10. CONDITIONS GÉNÉRALES
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière de nos Conditions Générales d’Utilisation, consultables à l’adresse : [lien vers les CGU].
11. CONTACT ET RÉCLAMATIONS
11.1 Contact général
Email : bonjour@creativeslashers.com
Courrier :
Creative Slashers
9 rue Mademoiselle
75015 Paris
France
11.2 Signalement de contenu
Pour signaler un contenu inapproprié : bonjour@creativeslashers.com
11.3 Exercice des droits RGPD
Pour exercer vos droits concernant vos données personnelles : bonjour@creativeslashers.com
11.4 Médiation
En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir à la médiation.
Vous pouvez saisir la CNIL en cas de problème relatif à vos données personnelles :
- En ligne : www.cnil.fr
- Par courrier : CNIL, 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
12. CRÉDITS
12.1 Conception et développement
Creative Slashers
12.2 Hébergement
OVH SAS
13. ACCESSIBILITÉ
Creative Slashers s’engage à rendre son site accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Signaler un problème d’accessibilité : bonjour@creativeslashers.com
Ces mentions légales ont été mises à jour le 23 mai 2025 et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.